Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 03171 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection sociale des travailleurs indépendants

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15348 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Proposition envisagée par le gouvernement à la suite du rapport sur l'évolution de la protection sociale dans la sidérurgie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21365 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection sociale des femmes âgées

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06709 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un régime bis de protection sociale pour un nouveau salariat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06945 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suivi du rapport du médiateur concernant la couverture sociale des appelés

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00504 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un régime bis de protection sociale pour un nouveau salariat

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00894 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Refonte des textes régissant le Fonds national de solidarité

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02637 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Evolution des régimes d'assurance vieillesse

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suites données au rapport de la commission protection sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07528 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Nouvelle convention médicale avec la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible