Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 29253 posée par M. Paul Malassagne

    Rétribution des animateurs saisonniers: cotisation de la commune à la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09582 posée par M. Rémi Herment

    Associations sportives: assujetissement de l'URSSAF

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14062 posée par M. Emmanuel Hamel

    Alcoolisme des jeunes

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20775 posée par M. Nicolas About

    Insertion des jeunes handicapés par le sport

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01042 posée par M. Nicolas About

    Insertion des jeunes handicapés par le sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00659 posée par M. Dominique Leclerc

    Protection sociale des étudiants étrangers effectuant des stages en entreprises françaises

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02189 posée par M. Michel Doublet

    Situation des maîtres contractuels de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03315 posée par M. Bernard Murat

    Harmonisation du statut des maîtres de l'enseignement privé catholique sous contrat avec celui des maîtres de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03618 posée par M. Jacques Legendre

    Harmonisation du régime de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat avec celui des maîtres de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03696 posée par M. Dominique Leclerc

    Protection sociale des étudiants étrangers effectuant des stages en entreprises françaises

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible