Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

123 questions

Question n° 27177 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence
Question n° 00034 posée par M. Jean Louis Masson

Temps de parcours par TGV entre Paris et Metz

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00045 posée par M. Jean Louis Masson

Nom du TGV-Est

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00131 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00751 posée par M. Louis Souvet

Contrôles au sein de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01255 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir des trains autos-couchettes, notamment du Luxembourg-Nice

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/08/2007
Pertinence
Question n° 01421 posée par M. André Vantomme

Pérennisation du trafic ferroviaire entre Le Tréport et Beauvais

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

09/08/2007
Pertinence
Question n° 01427 posée par M. André Vantomme

Fermeture d'un guichet de la gare SNCF de Creil (Oise)

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

09/08/2007
Pertinence
Question n° 01910 posée par M. Yves Krattinger

Application de la politique fret de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/09/2007
Pertinence
Question n° 01999 posée par M. Robert Tropeano

Fret SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/10/2007
Pertinence