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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
44 questions
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Question n° 11280 posée par M. Simon Sutour
Présence humaine pour assurer le contrôle des titres de transport dans le transport ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13061 posée par M. Hervé Maurey
Plafonnement de la carte d'abonnement de travail à 75 km
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13233 posée par M. Simon Sutour
Fermeture définitive de tous les guichets de la SNCF sur la ligne des Cévennes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13997 posée par M. Jean-Paul Fournier
Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0988S posée par M. Jacques Legendre
Attitude méprisante de la SNCF à l'égard des usagers de l'intercités Cambrai-Paris
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 14615 posée par M. Jean-Marie Morisset
Hausse des tarifs de la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 14637 posée par M. Michel Le Scouarnec
Signalétique en langue régionale dans les gares
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 14750 posée par M. Daniel Percheron
Avenir de l'industrie ferroviaire française
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 14856 posée par M. Simon Sutour
Hausse des tarifs de la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15241 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Conséquences de la réforme territoriale pour les technicentres de la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence