Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/07/2005
Pertinence
Question n° 21401 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

La question est caduque

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas

Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

09/02/2006
Pertinence
Question n° 23803 posée par M. Michel Moreigne

Surveillance et garanties sanitaires de l'eau destinée à la consommation humaine (Creuse)

La question est caduque

29/06/2006
Pertinence
Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

La question est caduque

05/07/2007
Pertinence
Question n° 02030 posée par M. Jean Louis Masson

Critères sanitaires applicables à la récupération de l'eau de pluie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

04/10/2007
Pertinence
Question n° 02270 posée par M. Jean Louis Masson

Inquiétude des habitants d'Ottange-Nondkeil face à la présence de gaz radon dans les anciens travaux miniers souterrains

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

25/10/2007
Pertinence
Question n° 03259 posée par M. Bernard Piras

Implantation des antennes relais de téléphonie

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

31/01/2008
Pertinence
Question n° 04084 posée par M. Christian Cambon

Risques des incinérateurs d'ordures ménagères sur la santé

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

17/04/2008
Pertinence
Question n° 04399 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Juste équilibre entre les économies d'énergie dans les habitats et la qualité de l'air intérieur

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

15/05/2008
Pertinence