Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

Question n° 24949 posée par M. Olivier Cigolotti

Sel caché dans les produits transformés

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24782 posée par M. Yves Détraigne

Pictogramme préconisant l'absence de consommation d'alcool par les femmes enceintes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24486 posée par M. Hervé Maurey

Automédication

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24292 posée par M. Olivier Cigolotti

Aggravation de la fracture sanitaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/12/2016
Pertinence
Question n° 24297 posée par M. Olivier Cigolotti

Présence de sucres cachés dans les aliments transformés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/12/2016
Pertinence
Question n° 23321 posée par Mme Françoise Férat

Accès aux audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/09/2016
Pertinence
Question n° 23233 posée par M. Olivier Cigolotti

Usage des écrans chez les enfants de moins de trois ans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/09/2016
Pertinence
Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22649 posée par M. Olivier Cigolotti

Aggravation de la fracture sanitaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Pertinence
Question n° 22681 posée par M. Yves Détraigne

Combattre la maladie de Lyme

Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

07/07/2016
Pertinence