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1453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1453 questions
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Question n° 21669 posée par M. Jean Simonin
Insuffisance des effectifs de vétérinaires pour la surveillance des frontières
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21746 posée par M. Ivan Renar
Effectifs des vétérinaires inspecteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04614 posée par M. Georges Mouly
Bilan des expériences en cours dans certaines directions régionales et interdépartementales de la santé et de la solidarité
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 06511 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Site de fractionnement de Strasbourg-Lingolsheim
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 06785 posée par M. Philippe Marini
Application de la réglementation concernant la restérilisation du matériel médico-chirurgical non réutilisable
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 06944 posée par M. André Bohl
Evolution des équipements de fractionnement français du sang
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 06958 posée par M. Charles Metzinger
Avenir du centre de fractionnement du sang de Strasbourg-Lingolsheim
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 07177 posée par M. Jacques Baudot
Avenir du centre de fractionnement du sang de Strasbourg-Lingolsheim
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 07248 posée par M. Roger Husson
Avenir du centre de fractionnement de Strasbourg-Lingolsheim
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 12692 posée par M. Claude Huriet
Mise en place progressive du marquage CE pour l'homologation des dispositifs médicaux
Réponse du ministère : Travail
Pertinence