Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 00049 posée par Mme Rolande Perlican

Situation du service de santé scolaire

Réponse du ministère : Santé

26/04/1978
Pertinence
Question n° 00183 posée par Mme Rolande Perlican

Dépenses de santé

La question a été retirée

29/03/1979
Pertinence
Question n° 00498 posée par M. Philippe Machefer

Activités des sectes: protection

La question est caduque

08/04/1981
Pertinence
Question n° 0005A posée par M. Michel Miroudot

Politique du Gouvernement en matière de santé

La question a été retirée

31/03/1983
Pertinence
Question n° 0033A posée par M. André Bohl

Orientations de la politique dans le domaine de la santé

La question a été retirée

13/04/1983
Pertinence
Question n° 0095A posée par M. Christian Poncelet

Tarifs des consultations externes des hôpitaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/05/1985
Pertinence
Question n° 0005A posée par M. Robert Vizet

Avenir des établissements de transfusion sanguine

La question est caduque

26/05/1988
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Robert Vizet

Avenir des établissements de transfusion sanguine

La question a été transformée.

30/06/1988
Pertinence
Question n° 0115A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique en matière de santé

La question est caduque

06/10/1990
Pertinence
Question n° 0033A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Politique du Gouvernement en matière de lutte contre le Sida

La question a été retirée

30/09/1993
Pertinence