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384 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
384 questions
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Question n° 0016G posée par M. Louis Mercier
Situation du tourisme associatif
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0013G posée par M. Ivan Renar
Culture et Front national
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0002G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Institut de prophylaxie dentaire infantile de Paris
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0005G posée par M. Nicolas About
Qualité de l'air et exercice du droit de grève dans les transports publics
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0015G posée par M. Louis Minetti
Politique agricole commune
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0039G posée par M. Jean Bernard
Grèves à la SNCF
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0049G posée par M. Louis Althapé
Instauration d'un service minimum dans les transports en commun
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0137G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation au Kosovo
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0158G posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Révision des valeurs locatives
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0159G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Règlement de la crise du Kosovo
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence