Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

Question n° 0668S posée par M. Daniel Goulet

Multiplication des sociétés de soutien scolaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

09/02/2005
Pertinence
Question n° 0060G posée par M. Philippe Darniche

Budget alloué à l'enseignement privé

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

14/12/2007
Pertinence
Question n° 0063G posée par Mme Bariza Khiari

La laïcité

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

11/01/2008
Pertinence
Question n° 0182G posée par M. Guy Fischer

Situation de l'école maternelle et de l'école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/11/2008
Pertinence
Question n° 0552S posée par Mme Samia Ghali

Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

14/05/2009
Pertinence
Question n° 0302G posée par M. Yvon Collin

Décret reconnaissant les diplômes visés par le Vatican

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

15/05/2009
Pertinence
Question n° 0319G posée par M. Alain Dufaut

Les violences à l'école

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0378G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Grève du rectorat en Guyane

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/10/2009
Pertinence
Question n° 0476G posée par Mme Raymonde Le Texier

Situation sociale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

07/05/2010
Pertinence
Question n° 0574G posée par M. Laurent Béteille

Enquête PISA

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

17/12/2010
Pertinence