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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 1990G posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Règlementation européenne applicable aux huiles essentielles de lavande
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 1698G posée par Mme Françoise Férat
Instauration d'une « journée de l'agriculture », en remplacement du salon de l'agriculture
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 1191G posée par M. Michel Raison
Article 44 du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0924G posée par M. Daniel Laurent
Zones de non-traitement
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0518G posée par Mme Josiane Costes
Conséquences de la sécheresse
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0112G posée par M. Joël Labbé
Agriculture biologique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence