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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
87 questions
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Question n° 0454S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Situation des établissements ne bénéficiant pas des « responsabilités et compétences élargies »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0172S posée par M. Patrick Chaize
Plan d'évolution du site d'Oyonnax de l'institut national des sciences appliquées
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance
Pertinence
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Question n° 25094 posée par M. Yves Détraigne
Baisse des subventions du programme Erasmus +
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16976 posée par M. Philippe Mouiller
Situation des étudiants en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15358 posée par M. Philippe Mouiller
Situation des étudiants en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25672 posée par M. Michel Fontaine
Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25200 posée par M. Pierre Charon
Avenir du Muséum national d'histoire naturelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25212 posée par M. Claude Kern
Statut et indemnités des responsables locaux d'enseignement en milieu carcéral
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24974 posée par Mme Laurence Cohen
Conflit d'intérêts dans les universités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1128G posée par Mme Corinne Bouchoux
Livre blanc sur la recherche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence