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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
43 questions
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Question n° 2069G posée par Mme Béatrice Gosselin
Manque de remplaçants dans les écoles et collèges
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 1816S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Insuffisance du nombre de professeurs remplaçants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 1609S posée par Mme Béatrice Gosselin
Fermeture des classes et diminution des heures de cours
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 16670 posée par M. Jean-François Husson
Situation des admissibles aux concours internes de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1169S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Application de l'article L. 213-9 du code de la sécurité sociale aux enseignants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1139G posée par M. Guillaume Arnell
Formation des enseignants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11526 posée par M. Maurice Antiste
Absence de décret d'application de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11597 posée par Mme Laurence Cohen
Précarité des enseignants vacataires en université
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0824S posée par M. Olivier Paccaud
Droits à la retraite des enseignants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07713 posée par M. Patrick Chaize
Reconnaissance des spécificités des missions des enseignants coordonnateurs chargés des ULIS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence