Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 0377G posée par M. Alain Dufaut

    Plan jeunes

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0429G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Jeunesse et prévention

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0037G posée par M. Bruno Sido

    Situation des départements

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0214G posée par M. André Gattolin

    Aides et subventions accordées aux associations

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0471G posée par M. René Vandierendonck

    Volet développement économique de la politique de la ville

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0603G posée par M. Maurice Antiste

    Formation en alternance

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0701G posée par Mme Danielle Michel

    Engagement civique des jeunes

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0839G posée par M. Éric Doligé

    Comptes publics

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0987G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Emploi des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1039G posée par Mme Catherine Tasca

    Situation en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible