Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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850 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

850 questions

Question n° 0040A posée par M. Alain Lambert

Modalités et conséquences du passage aux 35 heures dans les trois fonctions publiques

Réponse du ministère : Fonction publique

16/01/2002
Pertinence
Question n° 03361 posée par M. Paul Raoult

Emploi des personnes en difficulté

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

24/10/2002
Pertinence
Question n° 06026 posée par M. Jean Louis Masson

Formation des demandeurs d'emploi dans les écoles d'aides-soignantes et d'infirmières

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

06/03/2003
Pertinence
Question n° 09354 posée par M. Ivan Renar

Situation de l'ASSEDIC de Roubaix

La question est caduque

09/10/2003
Pertinence
Question n° 10440 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Avenir de l'Imprimerie nationale

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

25/12/2003
Pertinence
Question n° 11387 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'Imprimerie nationale

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

18/03/2004
Pertinence
Question n° 14399 posée par M. Jean Louis Masson

Formation des demandeurs d'emploi dans les écoles d'aides-soignantes et d'infirmières

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

28/10/2004
Pertinence
Question n° 0464G posée par M. Claude Domeizel

Chômage et emploi en France

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

04/03/2005
Pertinence
Question n° 16953 posée par M. Georges Mouly

Mise en oeuvre des contrats d'aide à l'emploi

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

07/04/2005
Pertinence
Question n° 17011 posée par M. François Fortassin

Utilisation de l'outil informatique de l'ANPE par les conseils généraux

La question est caduque

07/04/2005
Pertinence