Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 01716 posée par M. Guy Robert

Eleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

29/09/1988
Pertinence
Question n° 06577 posée par M. Luc Dejoie

Situation des éleveurs de moutons des Pays de la Loire

Réponse du ministère : Agriculture

12/10/1989
Pertinence
Question n° 10204 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Revendications des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/1990
Pertinence
Question n° 11561 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Mise en place d'un plan de restructuration de la profession agricole

Réponse du ministère : Agriculture

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11837 posée par M. Bernard Barraux

Situation des éleveurs français

Réponse du ministère : Agriculture

04/10/1990
Pertinence
Question n° 12717 posée par M. José Balarello

Maintien de l'élevage ovin en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

29/11/1990
Pertinence
Question n° 13294 posée par M. André Vallet

Mutation de l'élevage ovin dans la région PACA

Réponse du ministère : Agriculture

17/01/1991
Pertinence
Question n° 15065 posée par M. Robert Pagès

Production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/05/1991
Pertinence
Question n° 18396 posée par M. Edouard Le Jeune

Eleveurs spécialisés en viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/11/1991
Pertinence
Question n° 21569 posée par M. Jean Cluzel

Réforme de la PAC : conditions d'application à la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1992
Pertinence