Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 28051 posée par M. André Lejeune

Situation des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

05/10/2000
Pertinence
Question n° 0651S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Prime compensatrice ovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1999
Pertinence
Question n° 0208G posée par M. Bernard Seillier

Situation des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

22/10/1999
Pertinence
Question n° 17071 posée par M. Bernard Murat

La France face au marché mondial ovin

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1999
Pertinence
Question n° 17072 posée par M. Bernard Murat

Propositions pour améliorer la situation financière des élevages ovins français

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1999
Pertinence
Question n° 16876 posée par M. Roger Husson

Situation des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

03/06/1999
Pertinence
Question n° 15033 posée par M. Jean-Paul Hugot

Situation des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

25/03/1999
Pertinence
Question n° 14784 posée par M. Guy Lemaire

Situation des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

18/03/1999
Pertinence
Question n° 13098 posée par M. Henri de Richemont

Situation des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

24/12/1998
Pertinence
Question n° 11654 posée par M. Jacques Rocca Serra

Difficultés des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/1995
Pertinence