Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

162 questions

Question n° 07537 posée par M. Albert Voilquin

Opportunité de l'arrêt du recrutement de gendarmes auxiliaires

Réponse du ministère : Défense

03/09/1987
Pertinence
Question n° 10200 posée par M. Marcel Vidal

Surveillance et sécurité de la future prison de Villeneuve-les-Maguelonne (Hérault)

Réponse du ministère : Défense

24/03/1988
Pertinence
Question n° 01717 posée par M. Louis De Catuelan

Renforcement des effectifs de gendarmerie dans les brigades rurales

Réponse du ministère : Défense

29/09/1988
Pertinence
Question n° 02128 posée par M. Jacques Golliet

Effectifs de gendarmerie stationnés à Saint-Martin (Guadeloupe)

Réponse du ministère : Défense

03/11/1988
Pertinence
Question n° 05682 posée par M. Albert Voilquin

Rôle des gendarmes auxiliaires

Réponse du ministère : Défense

13/07/1989
Pertinence
Question n° 06175 posée par M. Jacques Oudin

Augmentation des effectifs de gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

07/09/1989
Pertinence
Question n° 07727 posée par M. Emmanuel Hamel

Réorganisation de la gendarmerie dans le département du Rhône

Réponse du ministère : Défense

28/12/1989
Pertinence
Question n° 08033 posée par M. Louis Longequeue

Nombre de femmes sous-officiers de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

25/01/1990
Pertinence
Question n° 08316 posée par M. Jacques-Richard Delong

Conséquences de récentes mesures en faveur des personnels de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

08/02/1990
Pertinence
Question n° 13319 posée par M. Michel Doublet

Retraités de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

17/01/1991
Pertinence