Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 25483 posée par M. Georges Treille

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Urbanisme

29/08/1985
Pertinence
Question n° 25498 posée par M. Pierre Lacour

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Urbanisme

29/08/1985
Pertinence
Question n° 25596 posée par M. Jean-Marie Rausch

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Urbanisme

12/09/1985
Pertinence
Question n° 25868 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Urbanisme

26/09/1985
Pertinence
Question n° 26062 posée par M. François Autain

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Urbanisme

03/10/1985
Pertinence
Question n° 26097 posée par M. Marc Boeuf

Statut des ingénieurs de travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

10/10/1985
Pertinence
Question n° 26297 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Urbanisme

17/10/1985
Pertinence
Question n° 26335 posée par M. Roland Courteau

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Urbanisme

17/10/1985
Pertinence
Question n° 26395 posée par M. Marcel Lucotte

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Urbanisme

17/10/1985
Pertinence
Question n° 26657 posée par M. Roger Husson

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Urbanisme

31/10/1985
Pertinence