Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 03721 posée par M. Rodolphe Désiré

Suppression de postes de professeurs en Martinique

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04318 posée par M. André Meric

Haute-Garonne: préparation de l'année scolaire 1987-1988

Réponse du ministère : Éducation

29/01/1987
Pertinence
Question n° 04410 posée par M. Gérard Roujas

Suppression de postes d'instituteur en Haute-Garonne

Réponse du ministère : Éducation

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04914 posée par M. Louis Mercier

Situation des personnels techniques, ouvriers et de service

Réponse du ministère : Éducation

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05207 posée par M. Robert Pontillon

Rentrée scolaire 1987 et suppressions d'emplois

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06679 posée par M. Michel Charasse

Modalités d'indemnisation des agents collectivités locales licenciés

Réponse du ministère : Éducation

18/06/1987
Pertinence
Question n° 06950 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Essonne : rentrée scolaire 1987-1988

Réponse du ministère : Éducation

02/07/1987
Pertinence
Question n° 08044 posée par M. Henri Collard

Rémunération des agents spécialisés des écoles maternelles privés d'emploi

Réponse du ministère : Éducation

15/10/1987
Pertinence
Question n° 08348 posée par M. Roland Courteau

Avenir du personnel administratif de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

05/11/1987
Pertinence
Question n° 14967 posée par M. Bernard Charles Hugo

Projets de suppression de classes en Ardèche

Réponse du ministère : Éducation

25/04/1991
Pertinence