Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 11526 posée par M. Philippe Tabarot

    Situation des établissements de santé privés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 11003 posée par M. Philippe Tabarot

    Visites médicales à domicile menacées

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10939 posée par M. Philippe Tabarot

    Situation préoccupante des infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 09711 posée par M. Philippe Tabarot

    Pénurie de médicaments

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 09315 posée par M. Philippe Tabarot

    Accompagnement de l'Établissement français du sang

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 08677 posée par M. Philippe Tabarot

    Pour le retour des soins infirmiers à domicile dans les vallées de la Roya et de la Bévéra

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 07762 posée par M. Philippe Tabarot

    Reconnaissance de la fibromyalgie en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 07053 posée par M. Philippe Tabarot

    Nécessité de promouvoir le don de moelle osseuse

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 06831 posée par M. Philippe Tabarot

    Charges administratives pour les professionnels de santé

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 01149 posée par M. Philippe Tabarot

    Revaloriser la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte