Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 22577 posée par M. Yves Krattinger

Avenir de l'Ensemble Justiniana

La question est caduque

06/04/2006
Pertinence
Question n° 05992 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Raccordement de la Franche-Comté à la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

30/10/2008
Pertinence
Question n° 07347 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Suppression des émissions de RFI en langue allemande

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/02/2009
Pertinence
Question n° 22398 posée par M. Cédric Perrin

Défaillance du guichet unique du spectacle occasionnel

La question est caduque

23/06/2016
Pertinence
Question n° 25253 posée par M. Cédric Perrin

Défaillance du guichet unique du spectacle occasionnel

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 00016 posée par M. Cédric Perrin

Autorisation d'émettre en zones frontalières

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00186 posée par M. Cédric Perrin

Défaillance du guichet unique du spectacle occasionnel

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00781 posée par M. Cédric Perrin

Diffusion des radios françaises à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

27/07/2017
Pertinence
Question n° 02865 posée par M. Cédric Perrin

Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2018
Pertinence
Question n° 0565S posée par M. Cédric Perrin

Taxe sur les festivals

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

20/12/2018
Pertinence