Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 24225 posée par M. Louis Souvet

Conséquences pour le transport aérien des dispositions du projet de loi relatif au bruit

La question est caduque

31/12/1992
Pertinence
Question n° 00795 posée par M. Louis Souvet

Conséquences pour le transport aérien des dispositions du projet de loi relatif au bruit

Réponse du ministère : Environnement

06/05/1993
Pertinence
Question n° 14096 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réalisation de la desserte interne de l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

22/02/1996
Pertinence
Question n° 14791 posée par M. Emmanuel Hamel

Contribution financière à la construction de deux aéroports aux Antilles françaises

Réponse du ministère : Outre-mer

04/04/1996
Pertinence
Question n° 22205 posée par M. Louis Souvet

Baisse d'activité d'Air Charter sur Bâle-Mulhouse

La question est caduque

02/05/1997
Pertinence
Question n° 01891 posée par M. Louis Souvet

Extension de l'aéroport de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence
Question n° 04260 posée par M. Serge Mathieu

Mise en place d'un observatoire concernant l'emploi et l'aéroport de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

13/11/1997
Pertinence
Question n° 04261 posée par M. Serge Mathieu

Mise en place d'un groupement d'intérêt public pour améliorer l'accès aux emplois générés par l'aéroport de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

13/11/1997
Pertinence
Question n° 04263 posée par M. Serge Mathieu

Répartition des ressources fiscales liées à l'activité de l'aéroport de Roissy

Réponse du ministère : Économie

13/11/1997
Pertinence
Question n° 09123 posée par M. Emmanuel Hamel

Guyane : desserte aérienne avec les Antilles peu satisfaisante

Réponse du ministère : Outre-mer

18/06/1998
Pertinence