Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 0123A posée par M. Jean Francou

Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer

La question a été retirée

07/04/1984
Pertinence
Question n° 0201G posée par M. Jean Francou

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence
Question n° 19243 posée par M. Jean Francou

Raisons de l'opposition du Gouvernement au résultat des élections des membres du Bureau du conseil d'administration de la caisse nationale des retraites des agents des collectivités locales

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/09/1984
Pertinence
Question n° 19251 posée par M. Jean Francou

Conseil économique et social: représentation des professions libérales

Réponse du ministère : Premier ministre

13/09/1984
Pertinence
Question n° 0249G posée par M. Jean Francou

Insécurité dans le département des Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

12/10/1984
Pertinence
Question n° 20073 posée par M. Jean Francou

Algérie: visite d'un membre du gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

25/10/1984
Pertinence
Question n° 20849 posée par M. Jean Francou

Gestion interne de la fédération mondiale des villes jumelées

Réponse du ministère : Premier ministre

06/12/1984
Pertinence
Question n° 20850 posée par M. Jean Francou

Présence du Premier ministre aux questions d'actualité du Sénat

Réponse du ministère : Premier ministre

06/12/1984
Pertinence
Question n° 24592 posée par M. Jean Francou

Intentions du Gouvernement relatives au camp du Larzac

Réponse du ministère : Défense

27/06/1985
Pertinence
Question n° 24613 posée par M. Jean Francou

Droit au travail des militaires retraités

Réponse du ministère : Premier ministre

27/06/1985
Pertinence