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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 0057G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Absence de diffusion de TF1 par Canal +

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05991 posée par M. Gérard Poadja

    Suppression de France Ô

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05553 posée par Mme Nassimah Dindar

    France O

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22181 posée par M. André Vallet

    Projet de modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22007 posée par M. Jean Boyer

    Programmes régionaux de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22012 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22068 posée par M. Christian Gaudin

    Maintien des grilles d'informations régionales sur le créneau 12/14

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22071 posée par Mme Valérie Létard

    Projet de modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22088 posée par M. Joseph Kergueris

    Projet de reformatage des programmes régionaux de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21877 posée par M. Yves Détraigne

    Programmation régionale de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne