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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 19788 posée par M. Pierre Jarlier

    Avenir de l'accueil collectif de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18828 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Avenir des accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18573 posée par M. Yves Détraigne

    Accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18473 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19327 posée par M. Xavier de Villepin

    Institut français d'Athènes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06893 posée par M. Marcel Daunay

    Interdiction du travail de nuit pour les femmes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07150 posée par M. Raymond Bouvier

    Rétablissement de l'allocation orphelin en faveur des adoptants

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04222 posée par M. André Fosset

    Journalistes de télévision: méconnaissance de la Constitution

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01005 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Entreprises: contrôle de légalité du règlement intérieur, autorité saisie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne