Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 04504 posée par Mme Annick Billon

Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Pertinence
Question n° 0367S posée par Mme Jocelyne Guidez

Situation scolaire des enfants dyslexiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2018
Pertinence
Question n° 16093 posée par M. Yves Détraigne

Candidats admissibles aux concours internes de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16140 posée par Mme Sonia de La Provôté

Enseignants admissibles aux concours internes de recrutement des professeurs de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16176 posée par Mme Valérie Létard

Concours internes au ministère de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1589S posée par M. Jean-Michel Arnaud

Modalités d'ouverture des classes de découverte et pérennisation du dispositif « vacances apprenantes »

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21806 posée par M. Alain Duffourg

Reconduction du dispositif des « vacances apprenantes »

La question est caduque

25/03/2021
Pertinence
Question n° 23028 posée par Mme Annick Billon

Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/05/2021
Pertinence
Question n° 25825 posée par M. Pascal Martin

Nécessité de développer la pratique sportive pendant la scolarité

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 00436 posée par M. Yves Détraigne

Pour une école inclusive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/07/2022
Pertinence