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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
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Question n° 2131S posée par Mme Dominique Vérien
Comptabilisation des enfants en très petites sections
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 25796 posée par Mme Dominique Vérien
Comptabilisation des enfants en très petites sections
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 24645 posée par M. Yves Détraigne
Périscolaire et maturité physiologique des enfants
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 23649 posée par Mme Dominique Vérien
Comptabilisation des enfants en très petites sections
La question a été transformée.
Pertinence