Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 12678 posée par M. Laurent Lafon

Contentieux financier sur les enseignants vacataires

La question est caduque

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0955G posée par M. Olivier Paccaud

Malaise dans l'Éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

10/10/2019
Pertinence
Question n° 08364 posée par Mme Sonia de La Provôté

Accès au grade « hors classe » pour les anciens instituteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/12/2018
Pertinence
Question n° 07428 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Création de grade permettant la révision de la pension des adjoints d'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/10/2018
Pertinence
Question n° 07488 posée par M. Hervé Maurey

Personnel éducatif d'une école d'une commune nouvelle interdépartementale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/10/2018
Pertinence
Question n° 06508 posée par M. Hervé Maurey

Personnel éducatif d'une école d'une commune nouvelle interdépartementale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/08/2018
Pertinence
Question n° 05041 posée par M. Jean-Claude Luche

Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves pour les enseignants du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

17/05/2018
Pertinence
Question n° 00808 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Extinction progressive du corps des adjoints d'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/08/2017
Pertinence
Question n° 25968 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Extinction progressive du corps des adjoints d'enseignement

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 24897 posée par Mme Sophie Joissains

Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence