Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 1307G posée par Mme Annick Billon

    Soutien à l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1080G posée par M. Michel Forissier

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0897S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Avenir du pôle de formation industrielle Yonne-Nièvre

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05499 posée par M. Loïc Hervé

    Avenir des écoles de production

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04954 posée par M. Yves Détraigne

    Réseau des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04807 posée par Mme Annick Billon

    Situation des apprentis de moins de seize ans

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0296G posée par M. Claude Kern

    Contrat d'apprentissage des moins de 16 ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 20001 posée par M. Hervé Maurey

    Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 19618 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 19551 posée par M. Daniel Dubois

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte