Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 28275 posée par Mme Christine Herzog

    Montants consacrés à la recherche sur la fibromyalgie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06271 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Protocole national de diagnostic et de soins de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00010 posée par Mme Françoise Férat

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22681 posée par M. Yves Détraigne

    Combattre la maladie de Lyme

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 20423 posée par M. Yves Détraigne

    Combattre la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20426 posée par M. Olivier Cigolotti

    Mise en place d'un troisième plan national maladies rares

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 20449 posée par M. Yves Détraigne

    Mise en oeuvre d'un nouveau plan national « maladies rares »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15202 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0538S posée par M. Hervé Marseille

    Prise en compte de l'évolution des techniques relatives au traitement du cancer

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Forte