Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

421 questions

Question n° 17233 posée par M. Jean Francou

Modalités de désignation des délégués départementaux de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

03/05/1984
Pertinence
Question n° 18674 posée par M. Jean Arthuis

Statut fiscal des avantages en nature de certains personnels éducatifs

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/07/1984
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Jean Francou

Politique sportive du gouvernement

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

22/08/1984
Pertinence
Question n° 19819 posée par M. Jacques Mossion

Intégration des maîtres auxiliaires en éducation physique de l'académie d'Amiens (Somme)

La question est caduque

18/10/1984
Pertinence
Question n° 20516 posée par M. Francis Palmero

Enseignement de l'éducation physique: création de postes

La question a été retirée pour cause de décès.

22/11/1984
Pertinence
Question n° 20767 posée par M. Rémi Herment

Situation du corps des inspecteurs de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

06/12/1984
Pertinence
Question n° 21042 posée par M. Pierre Salvi

Situation des inspecteurs départementaux de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

20/12/1984
Pertinence
Question n° 21343 posée par M. Paul Alduy

Mise en place du statut des professeurs de sport

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/01/1985
Pertinence
Question n° 21621 posée par M. Paul Seramy

Utilisation d'un anglicisme dans un arrêté ministériel

Réponse du ministère : Éducation

31/01/1985
Pertinence
Question n° 22874 posée par M. Raymond Bouvier

Ouverture du foyer d'accueil et d'orientation de l'éducation surveillée de la Haute-Savoie

Réponse du ministère : Justice

04/04/1985
Pertinence