Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
155 questions
-
Question n° 23619 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Projet de fusion de l'agence française de l'adoption
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 20169 posée par M. Bernard Delcros
Modalités de versement de la prime à la naissance
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 20024 posée par M. Joël Guerriau
Charges sociales sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers en formation
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19884 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Retraite complémentaire des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 19916 posée par Mme Françoise Férat
Obligation de disposer d'un directeur dans chaque centre social
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19808 posée par M. Jean-Marie Bockel
Réglementation applicable aux bars à chichas
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19641 posée par M. Olivier Cigolotti
Progression de la pauvreté
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19709 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Activité entrepreneuriale des bénéficiaires de l'allocation adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19585 posée par M. Bernard Delcros
Reconnaissance des unités Alzheimer dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
-
Question n° 19559 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Versement de la prime de naissance
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence