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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 1568S posée par M. Jean-Léonce Dupont
Accueil des enfants placés dans le Calvados
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 23619 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Projet de fusion de l'agence française de l'adoption
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1197S posée par M. Jean-Léonce Dupont
Accès au revenu de solidarité active
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 16913 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Régimes de retraites complémentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15563 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Régime social des indépendants
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 15442 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Situation des orthophonistes
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 15202 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Maladie de Lyme
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 14298 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Réforme du congé parental
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 13614 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Vente de médicaments sans ordonnance hors pharmacie
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 13499 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Mesures prises pour endiguer la propagation du virus Ebola
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence