Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 0337S posée par M. Jean Boyer

   Cohérence du tri et de la collecte des ordures ménagères

   Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

   07/02/2013

   Pertinence

2. Question n° 0382S posée par M. Jean-Vincent Placé

   Projet d'implantation d'un centre de stockage de déchets ultimes sur le site de Nonant-le-Pin

   Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

   07/03/2013

   Pertinence

3. Question n° 0442S posée par Mme Françoise Férat

   Inquiétudes de la filière viticole de Champagne quant au programme de réduction de la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

   La question a été retirée

   18/04/2013

   Pertinence

4. Question n° 0521S posée par M. Hervé Maurey

   Contraintes qui pèsent sur les zones de captage d'eau

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   11/07/2013

   Pertinence

5. Question n° 0738S posée par M. Yves Détraigne

   Logo « Triman » et décret d'application

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   20/03/2014

   Pertinence

6. Question n° 0876S posée par M. Yves Détraigne

   Mise en oeuvre du logo Triman

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   16/10/2014

   Pertinence

7. Question n° 0998S posée par Mme Françoise Gatel

   Lutte contre le phénomène d'invasion des frelons asiatiques

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   29/01/2015

   Pertinence

8. Question n° 1079S posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Permis de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   26/03/2015

   Pertinence

9. Question n° 1142S posée par Mme Agnès Canayer

   Difficultés de financement des projets par les agences de l'eau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/05/2015

   Pertinence

10. Question n° 1204S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Continuité écologique des cours d'eau

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    16/07/2015

    Pertinence