Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 02948 posée par M. Jean Boyer

Compensation des handicaps pour les personnes à mobilité réduite

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

08/11/2012
Pertinence
Question n° 03306 posée par M. Joël Guerriau

Complément de salaire pour un travailleur handicapé

La question est caduque

29/11/2012
Pertinence
Question n° 03310 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Nouvelles conditions d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

29/11/2012
Pertinence
Question n° 0068G posée par Mme Valérie Létard

Autisme

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

07/12/2012
Pertinence
Question n° 03512 posée par M. Henri Tandonnet

Élaboration du troisième plan autisme

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

13/12/2012
Pertinence
Question n° 05892 posée par Mme Françoise Férat

Accessibilité des maîtres de chiens guides d'aveugles aux lieux ouverts au public

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

18/04/2013
Pertinence
Question n° 06113 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Accès des handicapés aux transports scolaires et urbains

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06301 posée par Mme Valérie Létard

Expérimentation de logement adapté pour les adultes autistes

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06363 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés rencontrées par les collectivités pour rendre les bâtiments accessibles aux personnes handicapées

La question est caduque

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06451 posée par M. Hervé Maurey

Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite

La question est caduque

23/05/2013
Pertinence