Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 15160 posée par M. Jean-Marie Bockel

Amendement à la loi n° 91-2 du 3 janvier 1991

La question est caduque

05/03/2015
Pertinence
Question n° 13230 posée par M. Jean-Marie Bockel

Amendement à la loi n° 91-2 du 3 janvier 1991

La question est caduque

02/10/2014
Pertinence
Question n° 11051 posée par M. Hervé Marseille

Bonus écologique applicable aux véhicules électriques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/03/2014
Pertinence
Question n° 10339 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences du principe de responsabilité élargie du producteur sur le secteur du bâtiment

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

06/02/2014
Pertinence
Question n° 08952 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Éco-contribution sur les déchets d'éléments d'ameublement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

31/10/2013
Pertinence
Question n° 08244 posée par M. Hervé Maurey

Cadre juridique s'appliquant aux activités en mer

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/09/2013
Pertinence
Question n° 08059 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences de la mise en oeuvre de l'écotaxe pour la gestion des déchets d'éléments d'ameublement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/09/2013
Pertinence
Question n° 08060 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences du principe de responsabilité élargie du producteur sur le secteur du bâtiment

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/09/2013
Pertinence
Question n° 07761 posée par M. Yves Détraigne

Gestion des déchets d'éléments d'ameublement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

08/08/2013
Pertinence
Question n° 06449 posée par M. Hervé Maurey

Cadre juridique s'appliquant aux activités en mer

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

23/05/2013
Pertinence