Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 0047G posée par M. Yvon Collin

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05455 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Projets de prospection et de forage d'hydrocarbures dans le département de l'Ain

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07180 posée par M. Yves Détraigne

    Apposition du logo « Triman » sur les emballages en verre

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0191G posée par M. Stéphane Mazars

    Politique de l'eau

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07405 posée par Mme Françoise Férat

    Étiquetage des consignes de tri

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08162 posée par M. Jean Arthuis

    Impacts possibles de l'ordonnance relative à la mise en oeuvre du principe de participation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0150C posée par M. Jean-Claude Lenoir

    La politique énergétique européenne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09607 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Schéma national d'extraction des granulats marins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  9. Question n° 10427 posée par M. Yves Détraigne

    Clause « de revoyure » sur la gestion des déchets d'emballages

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0738S posée par M. Yves Détraigne

    Logo « Triman » et décret d'application

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Moyenne