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Questions avec et sans réponses

30 questions

1. Question n° 1158G posée par Mme Leila Aïchi

   Prise en charge des victimes de la pollution

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   24/02/2017

   Pertinence

2. Question n° 1084G posée par M. Loïc Hervé

   Conséquences sur la santé de la pollution dans la vallée de l'Arve

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   21/12/2016

   Pertinence

3. Question n° 22904 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Nuisances sanitaires des éoliennes

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   28/07/2016

   Pertinence

4. Question n° 0944G posée par Mme Aline Archimbaud

   Suites du scandale Volkswagen

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   13/07/2016

   Pertinence

5. Question n° 21738 posée par M. Loïc Hervé

   Insuffisances du nouveau dispositif de gestion des épisodes de pollution de l'air ambiant

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   12/05/2016

   Pertinence

6. Question n° 21364 posée par M. Claude Kern

   Survol du territoire de Molsheim par des aéronefs militaires

   Réponse du Ministère de la défense

   21/04/2016

   Pertinence

7. Question n° 19322 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Dérogation accordée aux éoliennes concernant le respect du code de la santé publique

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   17/12/2015

   Pertinence

8. Question n° 19234 posée par M. Hervé Maurey

   Réponse apportée à la question écrite n° 17902

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   10/12/2015

   Pertinence

9. Question n° 17833 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Mise en oeuvre du dispositif de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   17/09/2015

   Pertinence

10. Question n° 0550G posée par Mme Leila Aïchi

    Coût économique de l'inaction en matière de pollution de l'air

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    17/07/2015

    Pertinence