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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

71 questions

  1. Question n° 25783 posée par M. Jean-François Longeot

    Avenir de la radiologie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25680 posée par Mme Françoise Férat

    Rattachement des enfants aux complémentaires de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25536 posée par M. Hervé Maurey

    Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 25161 posée par Mme Françoise Gatel

    Négociations tarifaires entre les syndicats de dentistes et l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 24810 posée par M. Olivier Cigolotti

    Prise en charge du traitement entyvio dans le cas de la maladie de Crohn

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 24643 posée par M. Hervé Marseille

    Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 24553 posée par Mme Annick Billon

    Prise en charge des soins de kinésithérapie des résidents en EHPAD

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 24526 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 24102 posée par M. Hervé Maurey

    Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 24183 posée par M. Olivier Cigolotti

    Contrats responsables et déremboursements d'honoraires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte