Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 17915 posée par M. Xavier Pintat

    Radioamateurs

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17287 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Nécessité d'engager une harmonisation européenne de la réglementation relative aux radioamateurs

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17056 posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation des radioamateurs français

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17086 posée par M. Francis Grignon

    Radioamateurs

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17087 posée par M. André Trillard

    Radioamateurs

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16994 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Accorder aux radioamateurs français les mêmes facilités dont bénéficient leurs homologues européens

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16939 posée par Mme Monique Papon

    Revendications des radioamateurs

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16784 posée par M. Philippe Paul

    Préoccupations des radioamateurs

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11186 posée par M. André Lardeux

    Quatrième licence de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11205 posée par M. Roland du Luart

    Quatrième licence de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible