Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 16453 posée par M. François Grosdidier

Lutte contre la délinquance à Hombourg-Haut

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/05/2015
Pertinence
Question n° 1089S posée par M. Gilbert Bouchet

Effectifs de la police nationale dans la Drôme

Réponse du Ministère des outre-mer

09/04/2015
Pertinence
Question n° 11698 posée par M. Pierre Charon

Progression inquiétante des faits de violence

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/05/2014
Pertinence
Question n° 10972 posée par M. Rémy Pointereau

Recrudescence du nombre des cambriolages

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/03/2014
Pertinence
Question n° 11019 posée par M. François Grosdidier

Subventions aux communes pour la vidéoprotection

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/03/2014
Pertinence
Question n° 10837 posée par M. Gérard Cornu

Recrudescence du nombre de cambriolages

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/03/2014
Pertinence
Question n° 0311G posée par M. Philippe Kaltenbach

Sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/02/2014
Pertinence
Question n° 08948 posée par M. François Grosdidier

Subventions aux communes pour la vidéoprotection

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2013
Pertinence
Question n° 0210G posée par M. Christian Bourquin

Sécurité (Effectifs de police)

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

20/09/2013
Pertinence
Question n° 07738 posée par M. Louis Nègre

Attaques de bijouteries

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/08/2013
Pertinence