Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

255 questions

  1. Question n° 1163S posée par M. Claude Nougein

    Calendrier de livraison du programme Scorpion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16569 posée par M. Roger Karoutchi

    Hausse des effectifs au sein de l'armée française

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16318 posée par M. Roger Karoutchi

    Renouvellement de certains véhicules de l'armée française

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16394 posée par M. Roger Karoutchi

    Écrasement d'un avion A400M en Espagne

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16232 posée par M. François Grosdidier

    Acquisition par l'armée française de véhicules 4 x 4 de fabrication américaine

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16258 posée par Mme Isabelle Debré

    Fermeture de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16088 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Dispositif de reconnaissance et d'indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15742 posée par M. Daniel Laurent

    Manque de moyens des forces de gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15743 posée par M. Daniel Laurent

    Vétusté du parc immobilier de la gendarmerie nationale et de la police nationale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15668 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Opération SANGARIS et syndrome de stress post-traumatique

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne