Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 10166 posée par M. Jean Huchon

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/1990
Pertinence
Question n° 11174 posée par M. Louis Mercier

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/08/1990
Pertinence
Question n° 11294 posée par M. Michel Crucis

Eleveurs de moutons et de bovins de la Vendée

Réponse du ministère : Agriculture

23/08/1990
Pertinence
Question n° 11309 posée par M. Georges Berchet

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

23/08/1990
Pertinence
Question n° 11362 posée par M. Jacques Chaumont

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

23/08/1990
Pertinence
Question n° 11506 posée par M. Roger Rigaudière

Mesures en faveur des éleveurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

06/09/1990
Pertinence
Question n° 11539 posée par M. Germain Authié

Crise du secteur bovin et ovin

Réponse du ministère : Agriculture

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11561 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Mise en place d'un plan de restructuration de la profession agricole

Réponse du ministère : Agriculture

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11602 posée par M. Jacques-Richard Delong

Situation de l'élevage français

Réponse du ministère : Agriculture

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11640 posée par M. Michel Moreigne

Situation du marché bovin et ovin

Réponse du ministère : Agriculture

20/09/1990
Pertinence