Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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330 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

330 questions

  1. Question n° 0118A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des veuves

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16389 posée par M. Robert Hue

    Situation des retraités de La Poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16710 posée par M. Bernard Angels

    Aide financière de l'AGEFIPH aux travailleurs malentendants

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16711 posée par M. Bernard Angels

    Dispositif Cyclamed de recyclage des médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16787 posée par M. Robert Hue

    Prestation de service unique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17160 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de contrats RMA au 1er avril 2005

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17162 posée par M. Robert Hue

    Situation du service mobile d'urgence et de réanimation de l'hôpital d'Argenteuil

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17539 posée par M. Robert Hue

    Situation des salariés de Thalès-Communication au regard de l'ACAATA

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17682 posée par M. Robert Hue

    Vaccination contre la tuberculose

    La question est caduque

    Pertinence Faible