Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 04991 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

26/01/2023
Pertinence
Question n° 02119 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 25906 posée par Mme Laurence Cohen

Petits résultats et gros profits de Sanofi

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

16/12/2021
Pertinence
Question n° 2159G posée par Mme Laurence Cohen

Levée des brevets des vaccins contre la covid-19

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25586 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1901G posée par Mme Laurence Cohen

Levée des brevets sur les vaccins contre le Covid-19

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

17/06/2021
Pertinence
Question n° 23378 posée par Mme Laurence Cohen

Transparence du prix des médicaments

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 20916 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

La question est caduque

18/02/2021
Pertinence
Question n° 14658 posée par M. Laurent Lafon

Activité de l'association AFM-Téléthon

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1137S posée par Mme Laurence Cohen

Inquiétudes sur l'avenir de Sanofi en France et dans le Val-de-Marne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

13/02/2020
Pertinence