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Questions avec et sans réponses

20 questions

1. Question n° 0126S posée par M. André Voisin

   Réalisation des liaisons routières Angers-Tours et Tours-Vierzon

   La question est caduque

   25/10/1986

   Pertinence

2. Question n° 0137S posée par M. Georges Mouly

   Désenclavement de la Corrèze

   Réponse du ministère : Équipement

   16/12/1997

   Pertinence

3. Question n° 0230S posée par M. Germain Authié

   Aménagement de la RN 20 entre Tarascon-sur-Ariège et Ax-les-Thermes

   Réponse du ministère : Logement

   03/04/1998

   Pertinence

4. Question n° 0393S posée par M. Georges Mouly

   Désenclavement du Limousin

   Réponse du ministère : Équipement

   04/12/1998

   Pertinence

5. Question n° 0074S posée par M. Dominique Leclerc

   Développement des équipements de liaisons transversales dans le bassin parisien

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   25/10/2002

   Pertinence

6. Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

   Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   16/02/2006

   Pertinence

7. Question n° 1072S posée par M. Rémy Pointereau

   Création d'une liaison aérienne Bourges-Lyon

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   08/06/2006

   Pertinence

8. Question n° 1159S posée par M. Rémy Pointereau

   Financement des équipements sportifs dans le cadre du programme FEDER 2007-2013

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   02/11/2006

   Pertinence

9. Question n° 0030S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Problème de la fermeture de 262 gares au trafic fret en wagon isolé

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   13/09/2007

   Pertinence

10. Question n° 0058S posée par M. François Gerbaud

    Bilan de dix ans d'existence de Réseau ferré de France et avenir du POLT

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    11/10/2007

    Pertinence