Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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272 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

272 questions

Question n° 03806 posée par M. André Meric

Revendications des anciens combattants d'Algérie, du Maroc et de Tunisie

Réponse du ministère : Anciens combattants

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03903 posée par M. Alfred Foy

Attribution de la carte du combattant aux anciens combattants en Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

02/12/1993
Pertinence
Question n° 19249 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/12/1996
Pertinence
Question n° 19471 posée par M. Philippe Darniche

Anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

12/12/1996
Pertinence
Question n° 07008 posée par M. Louis Souvet

Extension de la carte du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

19/03/1998
Pertinence
Question n° 07839 posée par M. Roger Rigaudière

Attribution de la carte du combattant aux anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/04/1998
Pertinence
Question n° 07901 posée par M. Marcel Lesbros

Carte du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/04/1998
Pertinence
Question n° 07941 posée par M. André Boyer

Attribution de la carte du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/04/1998
Pertinence
Question n° 07993 posée par M. Bertrand Delanoë

Attribution de la carte du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

07/05/1998
Pertinence
Question n° 08024 posée par M. Robert Pagès

Attribution de la carte du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

07/05/1998
Pertinence