Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

170 questions

Question n° 01289 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Devenir de la plate-forme chimique de Carling (Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01869 posée par M. Marcel Vidal

Lutte contre le terrorisme: coopération franco-italienne

Réponse du ministère : Sécurité

03/07/1986
Pertinence
Question n° 01280 posée par M. André Delelis

Industrie chimique : restructuration du groupe Norsolor sur le site de Vendin-Loison (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Industrie

25/08/1988
Pertinence
Question n° 04026 posée par M. Philippe Madrelle

Réglementation concernant certains stages

Réponse du ministère : Travail

16/03/1989
Pertinence
Question n° 12826 posée par M. André Fosset

Statut de la profession de marchand de biens

Réponse du ministère : Équipement

06/12/1990
Pertinence
Question n° 14582 posée par M. Henri Collette

Avenir de l'Ircantec

Réponse du ministère : Fonction publique

04/04/1991
Pertinence
Question n° 15861 posée par M. Edouard Le Jeune

Conséquences de la liquidation judiciaire du groupe Sedri V-Conseil

Réponse du ministère : Artisanat et commerce

20/06/1991
Pertinence
Question n° 16453 posée par M. Charles Ginésy

Groupe Ad hoc Immigration et accords de Schengen

Réponse du ministère : Intérieur

18/07/1991
Pertinence
Question n° 16454 posée par M. Charles Ginésy

Bilan d'activité du groupe Trevi

Réponse du ministère : Intérieur

18/07/1991
Pertinence
Question n° 17043 posée par M. Henri Collette

Avenir de l'Ircantec

Réponse du ministère : Fonction publique

29/08/1991
Pertinence