Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 05953 posée par M. Louis Minetti

Recrutement des personnels de l'administration des affaires maritimes

Réponse du ministère : Mer

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06034 posée par M. Marc Boeuf

Statut des inspecteurs de la navigation et du travail maritime

Réponse du ministère : Mer

07/05/1987
Pertinence
Question n° 08899 posée par M. Pierre Laffitte

Réglementation concernant la sécurité en mer

Réponse du ministère : Mer

15/03/1990
Pertinence
Question n° 09193 posée par M. Honoré Bailet

Réglementation concernant la sécurité en mer

Réponse du ministère : Mer

29/03/1990
Pertinence
Question n° 09966 posée par M. Alain Gérard

Epouses de marins disparus en mer

Réponse du ministère : Mer

24/05/1990
Pertinence
Question n° 22902 posée par M. André Vallet

Réglementation de la pêche au corail

La question est caduque

24/09/1992
Pertinence
Question n° 20168 posée par M. Gérard Lahellec

Pour un brevet de technicien supérieur « mécatronique navale » au lycée maritime de Paimpol

Réponse du Ministère de la mer

21/01/2021
Pertinence
Question n° 21816 posée par M. Gérard Lahellec

Pour un brevet de technicien supérieur « mécatronique navale » au lycée maritime de Paimpol

Réponse du Ministère de la mer

25/03/2021
Pertinence
Question n° 26837 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Urgence de la mise en oeuvre d'une zone de contrôle des émissions atmosphériques en Méditerranée

Réponse du Ministère de la mer

17/02/2022
Pertinence